Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chouette carte
sante bien etre diffusion, sarl

Numéro de dépôt :
3893752
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
chouette carte de sante bien etre diffusion

Présentation de la marque chouette carte

Déposée le 1 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sante bien etre diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « chouette carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sante bien etre diffusion domicilié(e) 302 avenue marechal joffre, BP 40117 - 66001 - perpignan cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 633 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sante bien etre diffusion, M. christophe kupriez domicilié(e) 302 avenue marechal joffre, BP 40117 - 66001 - perpignan cedex - France.

La marque chouette carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chouette carte est expirée depuis le 1 février 2022.

sante bien etre diffusion a également déposé les autres marques suivantes : BIO VEGETAL , KINEZIA , BIO-QINERGIE MUSICALE-MASSEUR , Bio-Qinergie Musicale Concept la musicothérapie la phytothérapie la pensée créative la respiration les massages , BIOQUAL COSMETIQUES BC , Action Beauté Santé 7 www.ABS7.fr


sante bien etre diffusion, sarl - 302 avenue marechal joffre, BP 40117 - 66001 - perpignan cedex - France - SIREN 507633501


sante bien etre diffusion, M. christophe kupriez - 302 avenue marechal joffre, BP 40117 - 66001 - perpignan cedex - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.